Question
En cours de résolution
Quelle est la norme ICPE qui s'applique sur les batteries Gel? Etant donné que ce n'est pas un liquide, y a-t-il une réglementation spécifique?
1 Réponse
Le 27/06/2022
Les batteries au gel étant des combustibles, elles peuvent être classées en rubrique 1510 par le site détenteur.
En ce qui concerne le transit, regroupement ou tri de déchets dangereux ou de déchets contenant des substances dangereuses, il s’agit de la rubrique 2718.
Vous pouvez aussi vous rapprochez de l’éco-organisme SCRELEC pour obtenir plus de réponse : https://www.screlec.fr/
Domaine(s) concerné(s) :
Informations :
Postée le : mercredi 22 juin 2022
Quelle est la norme ICPE qui s'applique sur les batteries Gel? Etant donné que ce n'est pas un liquide, y a-t-il une réglementation spécifique?
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