Question
En cours de résolution
Je recherche depuis une désignation d'un BSD les informations suivantes : nature du déchet, code déchet, code du traitement et la qualification du traitement, pouvez-vous m'aider sur cela ?
1 Réponse
Le 05/01/2024
Le BSD, ou Bordereau de Suivi des Déchets, est un document réglementaire obligatoire en France pour le suivi des déchets dangereux et de certains déchets non dangereux lorsqu'ils quittent le site de production jusqu'à leur traitement final. Ce document permet de tracer le déchet, d'assurer sa traçabilité et de garantir qu'il sera traité conformément à la réglementation en vigueur.
Pour retrouver les informations que vous cherchez à partir d'un BSD, voici les éléments que vous devriez y trouver :
1. **Nature du déchet** : Cette information décrit le type de déchet produit. Elle est généralement située dans la section "Description du déchet" du bordereau. La description peut inclure le type de matériau, l’état physique, et la source de production du déchet.
2. **Code déchet** : C'est un code numérique à six chiffres appelé code CED (Code Européen des Déchets), qui permet d'identifier la famille à laquelle appartient le déchet. Ce code est harmonisé au niveau européen et permet une classification précise des déchets. Vous le trouverez dans la même section où la nature du déchet est décrite.
3. **Code du traitement** : Chaque type de traitement des déchets a un code spécifique qui décrit le procédé utilisé pour traiter ou éliminer le déchet. Ces codes sont définis au niveau national ou européen et permettent de comprendre comment le déchet sera ou a été traité. Ce code est généralement indiqué dans la partie du BSD réservée au destinataire des déchets (installations de traitement).
4. **Qualification du traitement** : Il s'agit de la description du traitement appliqué au déchet, par exemple incinération, mise en décharge, recyclage, compostage, etc. Cette information est détaillée dans la section réservée au destinataire des déchets, où le type de traitement est qualifié et décrit.
Si vous ne trouvez pas ces informations sur le bordereau ou si certaines sont manquantes, il est essentiel de contacter soit le producteur du déchet, soit l'entreprise qui a transporté le déchet, soit l'installation de traitement qui a reçu le déchet. Ces acteurs sont responsables de la complétude et de la justesse des informations inscrites sur le BSD.
Concernant les produits qui pourraient correspondre à la gestion des déchets et au traitement, dans les descriptions que vous avez fournies, on trouve par exemple des broyeurs tels que les modèles "1K46", "1K65", ou "4R200-400" de SatrindTech, qui sont utilisés pour réduire la taille des déchets avant leur traitement ou recyclage. De plus, des équipements de tri, tels que la "Station de tri mobile SPS122T" de Screenpod ou la machine de tri optique "MACH HYSPEC" de Machinex, sont conçus pour séparer les déchets selon leur nature et composition, facilitant ainsi le tri, la récupération et le recyclage des matériaux.
Pour une gestion optimisée des déchets, il est également possible de s'appuyer sur des solutions technologiques telles que des logiciels de gestion des déchets, qui permettent de suivre, de documenter et de rapporter toutes les informations relatives à la gestion des déchets, y compris les données du BSD.
Pour retrouver les informations que vous cherchez à partir d'un BSD, voici les éléments que vous devriez y trouver :
1. **Nature du déchet** : Cette information décrit le type de déchet produit. Elle est généralement située dans la section "Description du déchet" du bordereau. La description peut inclure le type de matériau, l’état physique, et la source de production du déchet.
2. **Code déchet** : C'est un code numérique à six chiffres appelé code CED (Code Européen des Déchets), qui permet d'identifier la famille à laquelle appartient le déchet. Ce code est harmonisé au niveau européen et permet une classification précise des déchets. Vous le trouverez dans la même section où la nature du déchet est décrite.
3. **Code du traitement** : Chaque type de traitement des déchets a un code spécifique qui décrit le procédé utilisé pour traiter ou éliminer le déchet. Ces codes sont définis au niveau national ou européen et permettent de comprendre comment le déchet sera ou a été traité. Ce code est généralement indiqué dans la partie du BSD réservée au destinataire des déchets (installations de traitement).
4. **Qualification du traitement** : Il s'agit de la description du traitement appliqué au déchet, par exemple incinération, mise en décharge, recyclage, compostage, etc. Cette information est détaillée dans la section réservée au destinataire des déchets, où le type de traitement est qualifié et décrit.
Si vous ne trouvez pas ces informations sur le bordereau ou si certaines sont manquantes, il est essentiel de contacter soit le producteur du déchet, soit l'entreprise qui a transporté le déchet, soit l'installation de traitement qui a reçu le déchet. Ces acteurs sont responsables de la complétude et de la justesse des informations inscrites sur le BSD.
Concernant les produits qui pourraient correspondre à la gestion des déchets et au traitement, dans les descriptions que vous avez fournies, on trouve par exemple des broyeurs tels que les modèles "1K46", "1K65", ou "4R200-400" de SatrindTech, qui sont utilisés pour réduire la taille des déchets avant leur traitement ou recyclage. De plus, des équipements de tri, tels que la "Station de tri mobile SPS122T" de Screenpod ou la machine de tri optique "MACH HYSPEC" de Machinex, sont conçus pour séparer les déchets selon leur nature et composition, facilitant ainsi le tri, la récupération et le recyclage des matériaux.
Pour une gestion optimisée des déchets, il est également possible de s'appuyer sur des solutions technologiques telles que des logiciels de gestion des déchets, qui permettent de suivre, de documenter et de rapporter toutes les informations relatives à la gestion des déchets, y compris les données du BSD.
Domaine(s) concerné(s) :
Informations :
Postée le : vendredi 20 mai 2022
Bonjour, je recherche depuis une désignation d'un BSD les informations suivantes : nature du déchet, code déchet, code du traitement et la qualification du traitement, pouvez-vous m'aider sur cela ?
Contenus cités dans les réponses
Partager cette question :
Questions sur le même sujet
Une question à été posée - Le 13/03/2023
Activités citées
Une question à été posée - Le 21/03/2024
Activités citées
Une question à été posée - Le 19/12/2022
Activités citées
Une question à été posée - Le 11/09/2024
Activités citées
Une question à été posée - Le 08/02/2022
Activités citées
Une question à été posée - Le 08/12/2022
Activités citées