ENVIROSCOP

En complément de mes collègues, tout à fait clairs sur le côté physique, ne pas oublier qu'en fonction de l'eau concernée, si c'est un milieu naturel (cours d'eau, lac), ou même artificiel s'il abrite des espèces vivantes (retenue, sablière), une variation, même minime de la salinité peut avoir un impact fort sur la biodiversité du milieu (certaines espèces ne supportant pas la salinité, d'autres s'en accomodant, certains préférant les eaux saumâtres, voire salées).

Bonjour,

L'analyse environnementale est une partie (la première) de l'étude d'impact sur l'Environnement (EIE), c'est "l'état initial de l'environnement", une sorte de photographie de tous les thèmes de l'environnement avant la mise en place du projet.
Le reste de l'EIE permet de prendre connaissance du projet, de déduire de cette description, les impacts potentiels du projet sur son environnement.
Le gros du travail commence alors avec le monteur de projet : trouver comment Eviter (E), Réduire (R) ou Compenser (C) ces impacts.
La plus-value du rédacteur réside dans la capacité à produire cette fameuse séquence ERC. Autant que faire se peut Eviter l'impact en modifiant le projet est ce qu'il ya de mieux à faire (faire les travaux de jour afin d'éviter un impact sur des populations sensibles à la lumière de nuit, par exemple). On peut ensuite, si on ne peut pas supprimer totalement un impact le réduire (en utilisant un engin moins bruyant, par exemple). Et si l'impact ne peut malheureusement pas être éviter ou réduit dans des conditions acceptable, il faut alors le compenser (recréer ailleurs un biotope que l'on détruit, comme une mare).

En espérant avoir été clair et concis,

Bonjour,

Il est difficile de répondre précisément à votre problématique sans avoir tous les éléments en main. Mais du point de vue de la réglementation :

Les arrêtés de protection des habitats naturels (APHN) 

Les APHN sont des arrêtés visant à préserver des habitats naturels présentant un intérêt particulier à titre scientifique, de rôle essentiel dans l’écosystème ou de la préservation du patrimoine naturel.

Les arrêtés de protection des habitats naturels (APHN) visent à assurer la préservation d’habitats identifiés au titre de la protection de sites d’intérêt géologique, d’habitats naturels, d’espèces animales ou végétales et de leurs habitats.
Ils permettent de prendre des mesures de nature à empêcher la destruction, l’altération ou leur dégradation de ces habitats naturels.

Ces arrêtés sont pris :

• par le préfet de département compétent lorsqu’ils concernent des espaces terrestres,
• ou par le représentant de l’État en mer lorsqu’il s’agit d’espaces maritimes,
• avec cosignature du préfet de département concerné si les mesures prise en mer concernent du domaine public maritime.

A noter : l’APHN tient compte de l’intérêt du maintien des activités existantes sur les espaces concernés. Le cas échéant, il prévoit même des mesures pour rendre ces activités compatibles avec les objectifs de protection du ou des habitats naturels à protéger.

Pour ce qui est de Natura 2000, ce classement n'emporte aucune interdiction formelle, cependant, une étude d'incidence doit être réalisée afin de démontrer l'absence d'impact sur les éléments ayant permis le classement de la zone (habitats/espèces).

Les Zones Favorables au Développement de l’Éolien (ZFDE) sont identifiées par une méthodologie spécifique permettant le développement de l'éolien terrestre sur le territoire métropolitain. Exemple pour le Grand-Est : http://piece-jointe-carto.developpement-durable.gouv.fr/REG044B/documents/SITE_INDUSTRIEL_PRODUCTION/N_SITE_EOLIEN/ATLAS_CONTRAINTE/Notice_ZFDE_Grand_Est.pdf

Les Zones Favorables au Repowering / Densification des parcs éoliens (ZFRD) viennent en complément et sont considérées comme des zones où de nouveaux parcs ne sont pas forcément souhaités, mais où l'on peut densifier les parcs existants et changer les machines pour de plus puissantes.

Le cadre est large en fonction de l'interprétation de la "pollution aérienne"... Il peut concerner plusieurs compartiments de l'environnement (articles L.511-1 à L.517-2 du Code de l'Environnement).

Immédiatement, on pense pollution de l'air, bien sûr , mais il peut aussi concerner :

- la pollution olfactive,

- la pollution électromagnétique (décret n° 2002-1043 du 18 juillet 2002),

- la pollution lumineuse, 

- la pollution visuelle...

Il est encore plus large en fonction de l'ICPE à laquelle vous vous référez (régime général /  régime particulier) et dans ce régime si l'installation est soumise à autorisation ou déclaration.