Question
En cours de résolution
Quelles sont les obligations de déclarations, pour une ICPE, concernant les rejets aqueux ? Doit-on faire une analyse préalable de ces rejets ?
1 Réponse
Le 16/10/2020
Elles sont dans les arrêtés ministeriels et prefectoraux applicables . Quand la demande d autorisation on peut les anticiper avrc l AM 2/2/98 et les SAGE/SDAGE sachant qye l etude d impact et kes autorites peuvent etre plus exigents. Les BREF dinnent aussi des VLE.
Domaine(s) concerné(s) :
Informations :
Postée le : vendredi 16 octobre 2020
Bonjour, je recherche l'obligation pour une ICPE à déclaration de faire des analyse des rejets aqueux.
Partager cette question :
Questions sur le même sujet
Une question à été posée - Le 28/05/2024
Activités citées
Une question à été posée - Le 26/01/2023
Activités citées
Une question à été posée - Le 23/01/2019
Activités citées
Une question à été posée - Le 23/09/2021
Activités citées
Une question à été posée - Le 24/06/2021
Activités citées
Une question à été posée - Le 20/04/2022
Activités citées