Question
En cours de résolution
Faut-il prendre en compte le poids brut ou le poids net pour une déclaration ICPE en oxygène?
1 Réponse
Le 01/03/2022
La quantité d'oxygène à déclarer correspond à la capacité maximale du réservoir d'oxygène liquide additionné aux autres capacités du site s'il en existe.
Domaines concernés :
Informations :
Postée le : mardi 15 février 2022
Faut-il prendre en compte le poids brut ou le poids net pour une déclaration ICPE en oxygène?
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