Le système de traçabilité des déchets dangereux Trackdéchets en France a été mis en place pour assurer un suivi rigoureux des déchets dangereux tout au long de leur cycle de vie, depuis leur production jusqu'à leur traitement final. Cette initiative implique la collaboration de tous les acteurs de la chaîne de gestion des déchets dangereux, et chacun d'entre eux a des responsabilités spécifiques.
1. Les producteurs de déchets dangereux :
Les producteurs de déchets dangereux sont généralement les entreprises qui, dans le cadre de leurs activités, produisent des déchets classés comme dangereux. Leur responsabilité dans le système Trackdéchets inclut :
- Identification et classification des déchets dangereux conformément à la réglementation.
- Conditionnement adéquat des déchets pour assurer leur sécurité pendant le stockage et le transport.
- Utilisation de Trackdéchets pour créer et transmettre les informations de suivi des déchets, y compris la création de bordereaux de suivi électroniques (BSD).
- Sélection de transporteurs et d'installations de traitement agréés pour la gestion de leurs déchets.
- Assurance que les déchets sont traités de manière conforme et écologique.
2. Les transporteurs de déchets dangereux :
Les transporteurs jouent un rôle crucial dans la chaîne de gestion des déchets dangereux. Leur responsabilité inclut :
- Détenir les autorisations nécessaires pour le transport de déchets dangereux.
- Assurer la sécurité du transport des déchets dangereux conformément aux réglementations de transport ADR (Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route).
- Utiliser le système Trackdéchets pour actualiser le statut des déchets lors de la prise en charge et du transport.
- Remettre les déchets uniquement à des installations de traitement autorisées.
- Archiver les preuves de traitement des déchets conformément aux obligations légales.
3. Les professionnels de la gestion des déchets dangereux :
Ces professionnels comprennent les installations de traitement, de recyclage, de valorisation ou d'élimination des déchets dangereux. Leur rôle implique :
- Être équipés pour traiter les déchets dangereux conformément aux normes environnementales et de sécurité.
- Accepter uniquement les déchets accompagnés d'un bordereau de suivi conforme et de toute autre documentation nécessaire.
- Confirmer la réception des déchets dangereux dans Trackdéchets et actualiser leur statut.
- Traiter les déchets conformément à leur autorisation et aux meilleures pratiques environnementales.
- Rédiger et transmettre les certificats de traitement ou de réception via Trackdéchets, assurant ainsi la boucle complète de traçabilité.
Concernant les produits pouvant être liés à ce système de traçabilité, citons :
- Le Déchet'Tri® : Ce bac de pré-collecte favorise le tri à la source des déchets dangereux (DMS) en facilitant leur séparation et préparation avant la collecte et le traitement.
- Les bungalows de stockage coupe feu 2h : Ces structures offrent un lieu de stockage temporaire sûr pour les déchets dangereux avant leur enlèvement et leur traitement.
- Les systèmes de broyage comme les broyeurs 2 arbres (2R75, K25, K30 et K50) : Ces équipements permettent de réduire la taille des déchets dangereux pour faciliter leur conditionnement, leur transport et leur traitement.
- Les systèmes d'ensachage LONGOPAC : Ils aident à conditionner les déchets dangereux de manière sécurisée, garantissant le confinement des contaminants et facilitant la traçabilité.
Ces produits soutiennent les acteurs dans leurs responsabilités envers la gestion et la traçabilité des déchets dangereux, conformément aux exigences du système Trackdéchets et aux réglementations environnementales en vigueur.
L'évacuation de l'arsenic, en tant que substance toxique et potentiellement dangereuse, doit se faire avec des précautions particulières pour éviter toute contamination ou exposition. Voici les étapes à suivre pour une évacuation sécurisée de l'arsenic :
1. **Identification et Séparation** : Identifier la forme de l'arsenic à évacuer (solide, liquide ou gazeuse) et séparer le contaminant des autres matériaux non toxiques.
2. **Conditionnement** : Placer l'arsenic dans des contenants appropriés. Si l'arsenic est solide, on peut utiliser des sacs spéciaux comme ceux du système d'ensachage LONGOPAC, qui permettent l'ensachage continu des déchets dangereux tout en évitant le contact.
3. **Étiquetage et Documentation** : Marquer clairement les contenants avec des étiquettes indiquant qu'ils contiennent de l'arsenic et sont dangereux. Préparer les documents nécessaires pour la traçabilité et le suivi réglementaire des déchets toxiques.
4. **Stockage Temporaire Sécurisé** : En attendant l'évacuation, stocker l'arsenic dans un lieu sûr. Un bungalow de stockage coupe-feu comme le "Bungalow de stockage coupe feu 2h" serait idéal pour les déchets polluants et toxiques, car il offre une protection contre les incendies et les fuites.
5. **Transport Spécialisé** : Utiliser un service de transport spécialisé pour les matières dangereuses. Le transporteur doit être conforme aux réglementations en vigueur pour le transport des substances toxiques.
6. **Traitement et Neutralisation** : Confier l'arsenic à une installation spécialisée capable de le traiter ou de le neutraliser. Les méthodes de traitement peuvent inclure la stabilisation chimique, la vitrification, l'immobilisation dans du ciment ou un autre liant, ou l'incinération dans des installations spécialement conçues.
7. **Élimination ou Recyclage Final** : Selon la législation locale et les possibilités techniques, l'arsenic traité peut être soit éliminé de manière sécurisée, par exemple dans un site d'enfouissement pour déchets dangereux, soit récupéré/recyclé s'il est sous une forme utilisable.
8. **Documentation de l'Élimination** : Conserver une trace écrite des étapes d'élimination pour prouver que l'arsenic a été géré de manière responsable et conforme aux réglementations.
Il est essentiel de consulter les réglementations locales et internationales concernant le traitement des substances dangereuses comme l'arsenic pour s'assurer que toutes les étapes d'évacuation respectent les normes de sécurité et environnementales. Des équipements supplémentaires comme la "Pompe à cavités progressives PCM EcoMoineau™ C" peuvent être requis pour le pompage de solutions contenant de l'arsenic, grâce à leur résistance à la corrosion et à leur capacité à gérer des fluides contenant des solides en suspension.
La sécurité des travailleurs impliqués dans le processus d'évacuation est primordiale et doit être assurée par le biais d'équipements de protection individuelle (EPI) et de protocoles de sécurité stricts.
