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Produits insecticides

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Actualités sur le sujet : Produits insecticides

EcoDDS SAS
est cité dans une actualité de DÉCHÉTS INFOS
Le 24/09/2024

DDS : EcoDDS pas responsable de l’arrêt des collectes en 2019

Si on suit le raisonnement de la cour d’appel, ...

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Le 20/06/2024

REP : la non-contribution brève est rattrapable sans majoration

Deux fabricants de peinture qui n’avaient pas c...

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Une actualité de DÉCHÉTS INFOS a été ajouté(e)
Le 19/03/2024

Financement de la DSREP : EcoDDS fait cavalier seul

EcoDDS ayant refusé de signer le protocole d’ac...

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Le 25/10/2023

DDS : deux metteurs en marché déboutés d’une QPC

Le Conseil d’Etat a estimé que les griefs des m...

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EcoDDS SAS
est cité dans une actualité de DÉCHÉTS INFOS
Le 24/10/2023

DDS : deux jugements sévères (aussi) pour EcoDDS

Pour le TA de Cergy, les metteurs en marché qui...

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EcoDDS SAS
est cité dans une actualité de DÉCHÉTS INFOS
Le 23/10/2023

EcoDDS tente de modifier la réglementation sur les REP

Le rapporteur public a jugé que tous les griefs...

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Le 28/08/2023

PMCB : le silence imposé aux collectivités par contrat ?

Les filières emballages et papiers, DEEE, mobil...

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Le 03/02/2023

DDS : après les procédures civiles, le pénal (enquête préliminaire)

L’enquête préliminaire en cours porte sur un ma...

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Une actualité de DÉCHÉTS INFOS a été ajouté(e)
Le 02/02/2023

Déchets Infos n° 246 — 1er février 2023

Télécharger le document Au sommaire du numéro 2...

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Le 30/01/2023

DDS : des décisions judiciaires contrastées

Les contentieux concernent la prise en charge d...

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