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À qui incombe l'entretien des berges et du pont d'un cours d'eau traversant un droit de passage agricole ?

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Domaines concernés :

Entretien des berges de rivière

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Postée le : mardi 1 avril 2025

bonjour je suis sur la commune de st barthelemy de vals 26240 j accede a mon terrain agricole par un droit de passage traverser par un cours d eau nomè l emeil a qui de faire l entretien des berges et surtou du pont merci

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